Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MALINE COMME CHAILLOTINE
BSAD (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1642407
Date de dépôt :
05/02/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/02/2011

Présentation de la marque MALINE COMME CHAILLOTINE

Déposée le 5 février 1991 par la Société Anonyme (SA) BSAD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MALINE COMME CHAILLOTINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BSAD domicilié(e) Grande Rue, 89770 CHAILLEY (dossier no 2190530) - France et immatriculée sous le numéro RCS 506 650 092 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BAUDIN, CHRETIEN, SCHIHIN domicilié(e) (dossier no 2190530) - France.

La marque MALINE COMME CHAILLOTINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1642407.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MALINE COMME CHAILLOTINE est expirée depuis le 5 février 2011.

BSAD a également déposé les autres marques suivantes : BROCHETTES DE POULET TIKKA DE CHAILLOTINE , B GROUPE BOURGOIN , CROKIES , BROCHETTES DE POULET SATE DE CHAILLOTINE , POULET BALICO DE CHAILLOTINE , LE GOUT A SON HISTOIRE , POULET A LA MODE WESTERN DE CHAILLOTINE


BSAD (Société Anonyme) - Grande Rue, 89770 CHAILLEY (dossier no 2190530) - France - SIREN 506650092


BAUDIN, CHRETIEN, SCHIHIN - (dossier no 2190530) - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-15

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-40

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-12

Renouvellement sans limitation le 23 janvier 2001 n°2190530 - Publication au BOPI 2001-01-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-28

Inscription le 11 mars 2002 - Transmission totale de propriété n°342326 - Publication au BOPI 2002-03-11

Inscription le 25 août 2005 - Transmission totale de propriété n°417553 - Publication au BOPI 2005-08-25

Inscription le 17 février 2009 - Changement d'adresse n°491099 - Publication au BOPI 2009-02-17

Inscription le 6 août 1997 - Changement de dénomination n°241061 - Publication au BOPI 1997-08-06

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade; conserves

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.